Réglementation

Zones IN2 et INS : les activités autorisées à APEX

Deux zones réglementaires, une multitude d’usages : showrooms, bureaux, commerce, hôtellerie, formation, halls d’exposition ou activités d’animation.

En résumé

Deux zones, une multitude d’usages.

Les lots 1 à 13 d’APEX sont situés en zone IN2, les lots 14 et 15 en zone INS. Le tableau ci-dessous reprend les usages cités pour chaque zone dans le descriptif du projet.

Usages cités par zone
UsageZone IN2
lots 1 à 13
Zone INS
lots 14 et 15
Showrooms✓✓
Espaces commerciaux✓✓
Bureaux✓✓
Activités tertiaires et services✓✓
Activités industrielles et artisanales non polluantes✓—
Hypermarchés✓—
Établissements hôteliers✓—
Centres de formation✓—
Équipements sportifs et de loisirs✓✓
Halls d’exposition, pavillons, parcs d’expositions—✓
Activités d’animation, salles de fêtes—✓

✓ usage cité dans le descriptif de la zone · — usage non mentionné dans le descriptif (ce qui ne signifie pas qu’il est interdit).

Le détail des zones

Ce que permet chaque zone.

Perspective d’une avenue de la zone IN2Zone IN2

La zone IN2 accueille des activités industrielles, artisanales, commerciales et tertiaires non polluantes, incompatibles avec les zones d’habitation. Elle permet notamment l’implantation de showrooms, d’espaces commerciaux, d’hypermarchés, de bureaux, d’établissements hôteliers, de centres de formation ainsi que d’équipements sportifs et de loisirs, conformément aux prescriptions urbanistiques en vigueur.

Lots 1 à 137 866,84 m² au total503 à 809 m² par lot
Voir les lots de la zone IN2
Perspective d’une avenue de la zone INSZone INS

La zone INS est destinée à accueillir des activités contribuant au dynamisme commercial et économique de la commune, notamment les showrooms, halls d’exposition, pavillons, parcs d’expositions et espaces commerciaux.

Elle permet également l’implantation de bureaux, de services et d’activités tertiaires, commerciales et d’animation, pouvant inclure des salles de fêtes, des salles de sport et d’autres équipements compatibles avec la réglementation applicable.

Lots 14 et 152 845,12 m² au total1 211 et 1 634 m²
Voir les lots de la zone INS
Règles de construction annoncées

Des possibilités à la hauteur de vos ambitions.

Liberté de conception

L’absence de COS et de CES fixés offre une souplesse de conception permettant d’adapter chaque projet aux besoins de l’acquéreur, sous réserve des autres prescriptions urbanistiques applicables.

14 m de hauteur maximale

Une hauteur maximale annoncée de 14 mètres, correspondant à une possibilité de développement sur plusieurs niveaux selon la conception architecturale et les règles applicables.

Reculs et accès

Une implantation étudiée pour valoriser le potentiel de chaque parcelle, en tenant compte des reculs réglementaires, des accès et des contraintes propres au terrain.

Information indicative. Les usages et règles présentés sur cette page résument le descriptif du projet APEX. Seuls les documents d’urbanisme en vigueur et les autorisations délivrées par les autorités compétentes font foi. Renseignez-vous auprès de notre équipe avant tout projet.

Questions fréquentes

Les zones IN2 et INS en questions.

Quelle est la différence entre la zone IN2 et la zone INS ?

La zone IN2 accueille des activités industrielles, artisanales, commerciales et tertiaires non polluantes. La zone INS est destinée aux activités contribuant au dynamisme commercial et économique de la commune : showrooms, halls d’exposition, pavillons, parcs d’expositions, espaces commerciaux, bureaux et activités d’animation.

Quels lots sont en zone IN2 et lesquels en zone INS ?

Les lots 1 à 13 sont en zone IN2 et les lots 14 et 15 en zone INS. Le détail des superficies est sur la page les 15 lots.

Puis-je installer un showroom ?

Les showrooms sont cités dans le descriptif des deux zones, IN2 comme INS.

Une activité industrielle est-elle possible ?

La zone IN2 accueille des activités industrielles et artisanales à condition qu’elles soient non polluantes. Ce type d’activité n’est pas mentionné dans le descriptif de la zone INS.

Quelle hauteur et quelle emprise puis-je construire ?

La hauteur maximale annoncée est de 14 mètres. Aucun COS ni CES n’est fixé, sous réserve des autres prescriptions urbanistiques applicables, notamment les reculs réglementaires et les accès.

Parlons de votre projet.

Un foncier stratégique pour transformer vos ambitions en opportunités durables. Notre équipe vous accompagne dans le choix du lot qui correspond à votre activité.